Date Ordre du jour Document
25/03/2019 Compte-rendu de la séance du 25 mars 2019

-Subventions et participations

-Gestion du personnel

-Urbanisme

-Devis divers

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04/02/2019 Compte-rendu de la séance du 4 février 2019

-Projet de réhabilitation de la bibliothèque

-Restes à réaliser au B.P. 2018

-Contrat de maintenance...

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10/12/2018 Compte-rendu de la séance du 10 décembre 2018

-Création de la nouvelle commune de "Le Perrey" au 1 er janvier 2019

-Désignation représentants au comité du site natura...

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29/10/2018 Compte-rendu de la séance du 29 octobre 2018

-Contrat de territoire

-Revitalisation du centre-bourg

-Sortie de la Communutauté de commune Roumois-Seine afin d'intégrer une...

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24/09/2018 Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2018

-Fiscalité

-convention d'adhésion à l'ADICO

-Proposition de contrats APAVE

-Gestion du personnel

-Devis

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24/08/2018 Compte-rendu de la séance du 24 août 2018

- Sortie de la communauté de communes Roumois-Seine afin d'intégrer une nouvelle intercommunalité

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11/06/2018 Compte-rendu de la séance du 11 juin 2018

-Projet de sortie de la CCRS

-Approbation du compte-rendu du conseil municipal

-Redevance d'occupation du domaine...

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23/05/2018 Compte-rendu de la séance du 23 mai 2018

-Indemnités du comptable public

-Loyer logement communal

-Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes...

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09/04/2018 Compte-rendu de la séance du 9 avril 2018

Budget

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19/03/2018 Compte rendu de la séance du 19 mars 2018

- Nombre de poste d'adjoints
- Rang des adjoints au maire
- Élection du 3ème Adjoint au Maire
- Indemnités des élus
-...

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19/02/2018 Compte rendu de la séance du 19 février 2018

- Approbation du compte rendu de conseil municipal-
- Demande de DETR Stores Roulants Commerce Multiservices
- Economie d'énergie

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22/01/2018 Compte rendu de la séance du 22 janvier 2018

- Approbation du compte rendu de conseil municipal

- Travaux au logement communal

- Convention de prestation de service

-...

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21/11/2017 Compte rendu de la séance du 21 novembre 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal

Monsieur Tassiere souhaite que soit...

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23/10/2017 Compte rendu de la séance du 23 octobre 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- SIÈGE (Syndicat d’Electricité et de Gaz de l’Eure) - Programmation 2018
-...

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11/09/2017 Compte rendu de la séance du 11 septembre 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Maison des associations
- Instruction urbanisme
- Mise à dispostion d'un...

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26/06/2017 Compte rendu de la séance du 26 juin 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Statuts CDC Roumois Seine
- Ecole
- Devis
- Restaurant scolaire -...

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15/05/2017 Compte rendu de la séance du 15 mai 2017

- Approbation du compte rendu de Conseil Municipal
- Location MDA
- Contrats de maintenance
- Subvention
- Restaurant scolaire...

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12/04/2017 Compte rendu de la séance du 12 avril 2017

- Compte administratif - Affectation du résultat
- Compte de gestion 2016
- Taux d'imposition 2017
- Budget primitif 2017

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31/03/2017 Compte rendu de la séance du 31 mars 2017

- Approbation du compte rendu de Conseil Municipal
- Subventions aux associations
- Subvention CCAS
- Délégués Syndicat...

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03/03/2017 Compte rendu de la séance du 3 mars 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Plan local d'urbanisme
- Commissions municipales
- Devis
- Demande de...

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