Date Ordre du jour Document
02/01/2017 Compte rendu de la séance du 2 janvier 2017

Elections

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19/12/2016 Compte rendu de la séance du 19 décembre 2016

- Approbation du Compte Rendu de Conseil Municipal
- Service d'urbanisme mutualisé
- Gestion du personnel
- Carrefour RD89/RD95

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28/11/2016 Compte rendu de la séance du 28 novembre 2016

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Fusion des EPCI (gouvernance)
- Plan local d'urbanisme (bureau d’études)
-...

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23/09/2016 Compte rendu de la séance du 23 septembre 2016

- Approbation du compte-rendu de conseil municipal
- Plan local d'urbanisme
- Impayés transport scolaire
- Bornage parcelle Route...

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07/07/2016 Compte rendu de la séance du 7 juillet 2016

- Approbation des comptes rendus de conseil municipal
- Fusion des Communautés de Communes
- Mise à disposition des locaux
-...

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14/04/2016 Compte rendu de la séance n°2 du 14 avril 2016

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Subvention CCAS 2016
- Octroi de subventions
- Investissements 2016 :
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14/04/2016 Compte rendu de la séance n°1 du 14 avril 2016

- Compte de gestion 2015
- Compte administratif 2015 - Affectation de résultat
- Taux d'imposition 2016
- Budget administratif...

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25/02/2016 Compte rendu de la séance du 25 février 2016

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Octroi de subventions
- Vitraux église
- Parking route de Vieux-Port
-...

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18/01/2016 Compte rendu de la séance du 18 janvier 2016

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Agenda d'accessibilité programmée (AD’AP)
- Médecine préventive
-...

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08/12/2015 Compte rendu de la séance du 8 décembre 2015

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Schéma Départemental de coopération intercommunale
- Convention 1M20
-...

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03/11/2015 Compte rendu de la séance du 3 novembre 2015

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Statuts de la CDC de Quillebeuf
- Modification du Plan Local d'Occupation des Sols...

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28/09/2015 Compte rendu de la séance du 28 septembre 2015

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Risle
- Contrat de...

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29/06/2015 Compte rendu de la séance du 29 juin 2015

- Approbation de compte rendu de Conseil Municipal
- Baux épicerie
- Aménagement PMR - Mairie
- Vitraux église
-...

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05/05/2015 Compte rendu de la séance du 5 mai 2015

- Approbation des comptes rendus de Conseil Municipal

- Modification du POS

- Aménagement PMR - Mairie

- Vitraux...

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08/04/2015 Compte rendu de la séance du 8 avril 2015

- Compte de gestion 2014

- Compte administratif 2014 - Affectation du résultat

- Taux d'imposition 2015

- Budget primitif...

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09/03/2015 Compte rendu de la séance du 9 mars 2015

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Octroi de subventions

- Participations

- Plan local...

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29/01/2015 Compte rendu de la séance du 29 janvier 2015

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Restes à réaliser

- Ouverture d'une ligne de trésorerie

-...

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02/12/2014 Compte rendu de la séance du 2 décembre 2014

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Contrat de prêt

- Examen de devis

- Dossier de subvention

-...

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14/11/2014 Compte rendu de la séance du 14 novembre 2014

- Approbation de compte-rendu de conseil municipal

- Examen de devis

- Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux

-...

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29/09/2014 Compte rendu de la séance du 29 septembre 2014

- Approbation de compte-rendu de Conseil Municipal

- Fiscalité

- Cimetière

- Plan Local d'Urbanisme

- Gestion du...

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