Date Ordre du jour Document
22/01/2024 Compte-rendu de la séance du 22.01.2024

-Devis achat lave-vaisselle pour la Maison des Associations

-Devis travaux électriques sur les bâtiments communaux suite au contrôle...

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19/12/2023 Compte-Rendu de la séance du 19.12.2023
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21/11/2023 Compte-rendu de la séance du 21.11.2023
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26/09/2023 Compte-rendu de la séance du 26.09.2023
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18/07/2023 Compte rendu de la séance du 18.07.2023
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05/06/2023 Compte-rendu de la séance du 05.06.2023
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03/04/2023 Compte-rendu de la séance du 03.04.2023
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14/03/2023 Compte-rendu de la séance du 14 mars 2023
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13/02/2023 Compte-rendu de la séance du 13 février 2023
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05/12/2022 Compte-rendu de la séance du 5 décembre 2022
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26/10/2022 Compte-rendu de la séance du 26 octobre 2022

- Convention de délégation pour l'aménagement des RD89/RD95

- Nomination d'un correspondant incendie

- Mise en place...

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14/09/2022 Compte-rendu de la séance du 14 septembre 2022

- Taxe d'aménagement

- Admission en non valeur

- Demandes de subvention / Fonds de concours

- Actualisation tarifaire /...

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05/07/2022 Compte-rendu de la séance du 5 juillet 2022

- Projet aménagement de la bibliothèque

- Projet aménagement du carrefour

- Financement

- Gestion du...

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24/05/2022 Compte-rendu de la séance du 24 mai 2022

- Modification du budget primitif 2022

- Siège - adhésion compétence optionnelle

- ADICO "note de cadrage" RGPD

-...

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11/04/2022 Compte-rendu de la séance du 11 avril 2022

-Budget primitif 2022

-Adoption du rapport de la CLET

-Convention SIEGE

-Convention des accueils...

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08/02/2022 Compte-rendu de la séance du 8 février 2022

-Restes à réaliser au BP 2021

-Compte administratif 2021 - Affectation du résultat

-Compte de gestion 2021

-Taux...

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06/12/2021 Compte-rendu de la séance du 6 décembre 2021

-Demandes de subventions DETR protections incendie

-Demande de subvention DETR jeux

-Demande de subvention DETR...

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30/09/2021 Compte-rendu de la séance du 30 septembre 2021

-Proposition d'offre de mission de maîtrise d'oeuvre

-Consultation public SAS AGRI ENERGIE

-Convention signalement au...

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05/07/2021 Compte-rendu de la séance du 5 juillet 2021

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-Contrat mise en accessibilité bibliothèque

-Gestion du...

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12/04/2021 Compte-rendu de la séance du 12 avril 2021

-Approbation du compte rendu du conseil municipal

-Budget primitif 2021

-Taux d'imposition 2021

-Statut de la CC Roumois...

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